Comme nous avons eu l’occasion de le voir, les barrières de café offrent de nombreux avantages. Mais si vous souhaitez installer des barrières de café sur votre terrasse, il y a certains points à considérer. Cela porte notamment sur les règles à respecter en matière d’urbanisme.
Voyons cela en détail.
Contactez votre mairie pour en savoir plus
N’oubliez pas de vérifier auprès de votre mairie ou de votre propriétaire avant d’acheter votre système de barrière de café. Si vous prévoyez de les placer à l’extérieur sur le trottoir, vous devez vous assurer que vous restez dans votre limite de propriété.
Le service d’urbanisme de votre ville peut imposer des restrictions de taille sur les barrières de café, alors assurez-vous de bien connaître les règles.
Un système de barrière de café surdimensionné ou obstructif a le potentiel de nuire au droit du public d’utiliser un trottoir, et il est de la responsabilité du conseil local de s’assurer que cela ne se produise pas.
Les accotements, les trottoirs, les places de marché et les espaces de stationnement sont tous considérés comme des voies publiques.
Le terme de terrasse est généralement attribué par les mairies aux zones de la voie publique où des tables et des chaises peuvent être utilisées et de la nourriture et des boissons peuvent être consommées.
Parce qu’ils participent au dynamisme et à l’économie des centres villes, de nombreuses mairies sont en fait en faveur des terrasses de cafés. Cela dit, cela vaut la peine de faire quelques recherches pour vous assurer que votre ville ne fait pas exception à cette règle.
Un permis ou autorisation est-il nécessaire pour installer des barrières de café ?
À condition que toutes les exigences de sécurité et de non-obstruction soient respectées, toutes les parties de la voie publique peuvent généralement être utilisées par les cafés.
Cependant, les lignes directrices seront propres à chaque commune. Certains conseils demandent l’obtention d’une autorisation et/ou un permis de construire pour un bâtiment classé, tandis que d’autres exigent simplement que vous remplissiez un formulaire de demande.
Des frais accompagnent généralement chacune de ces exigences. Encore une fois, gardez à l’esprit que chaque commune a ses propres directives que vous devrez suivre.
Vous devrez peut-être produire un plan du site si un permis de construire est requis, auquel cas vous devrez tenir compte des points suivants :
- Localisation de chacune de vos barrières ;
- Distance du trottoir ;
- Emplacement et largeur des points d’entrée ;
- La police d’assurance responsabilité civile de votre entreprise ;
- Jours et heures d’ouverture ;
- Disposition et dimensions du kit de bannière de café.
Une attention particulière doit être portée aux utilisateurs de fauteuils roulants et aux personnes malvoyantes, car le rôle de la voie publique est de permettre le passage de tous. Enfin, les barrières de café doivent être entretenues et contrôlées de manière à protéger la sécurité et les droits de tous les utilisateurs.